Notre article rédigé par des experts vous parlera de tout ce qu’il faut savoir à propos des licences de jeu en ligne. Obligatoire pour tout casino en ligne digne de ce nom, sa présence assure votre sécurité pour jouer à vos jeux en toute tranquillité.
Les licences sont donc d’ordre légal, et régies et suivies par une autorité juridique qui donne une accréditation au casino.
Liste des licences
En Europe, les licences sont nécessaires pour l’ensemble des acteurs des jeux d’argents, les fournisseurs de logiciels de jeux en ligne, les sites internet proposant des jeux en ligne et les casinos en ligne.
Les autorités les plus connues sont la U.K. Gambling Commission, l’Alderney Gambling Control Commission, la Curaçao eGaming Licensing Authority, ou la Malta Gaming Authority.
U.K Gambling Commission (UKGC)
L’U.K Gambling Commission (UKGC) a remplacé en 2007, l’ancien Gaming Board et supervise depuis 2013 la loterie nationale des jeux. La devise de la commission est « Assurer l’équité et la sécurité des jeux de hasard pour tous ». Comme vous l’avez compris, l’UK Gambling commission a l’un des cadres réglementaires les plus stricts du secteur et l’un des plus réputés dans les jeux d’argent.
Elle octroie des licences, règlemente toutes les formes de jeux d’argent au Royaume-Uni. L’UKGC surveille l’ensemble des opérateurs sur des critères de normes élevées. Elle protège et crée une relation de confiance entre les joueurs et les casinos qui ont cette licence. Tous les opérateurs doivent fournir une adresse physique sur le sol britannique, mais elle réglemente aussi les jeux de hasard et d’argent à distance.
Les points clés de l’UKGC :
- Vérification des fonds et de leur bonne gestion. En cas de faillite, le casino doit pouvoir payer ses joueurs.
- Vérification des antécédents de justice
- Protection des données personnelles et des informations de paiements avec des systèmes de défenses contre les cyberattaques
- Organisme très strict qui n’hésite pas à retirer sa licence si un point n’est plus respecté
- Aide les joueurs en cas de litige ou les redirige vers d’autres organisations compétentes
Alderney Gambling Control Commission (AGCC)
L’Alderney Gambling Control Commission (AGCC) est une autorité offshore bien connue de l’outre-manche délivrant des licences pour offrir des services de jeux en ligne aux résidents britanniques. L’Alderney Gambling Control Commission est située à Aurigny, la troisième archipel des îles Anglo-Normandes. Elle a été créée en mai 2000 et actuellement présidée par Richard Olivier Faulkner.
L’AGCC est sur la liste blanche de la U.K Gambling Commission, règlemente l’ensemble des activités de jeux d’argent en ligne à Aurigny, proposant deux catégories de licences. La première est pour les compagnies, les sociétés, les casinos qui offrent leurs services directement aux joueurs (B2C). La seconde est réglementée pour les opérateurs, les fournisseurs, vendeurs de logiciels par exemple (B2B).
Les points clés de l’AGCC :
- Système et processus de contrôle éprouvé
- Normes financières rigoureuses avec une vérification poussée des comptes qui assure la solvabilité
- Vérification du casier des responsables
- Connaissance de l’organigramme complet
- Surveillance des infrastructures techniques
- Test des machines poussées
- Cadre fiscal avantageux
La licence Curaçao
La licence Curaçao est basée au pays du même nom, une île des Caraïbes proche du Venezuela. Elle a été créée en 1996, sa réglementation souple et ses faibles taxes permettent d’en faire une licence privilégiée par les casinos en ligne.
Pour protéger les joueurs, garantir l’intégrité et l’équité sur les normes techniques de l’exploitation et les opérations de jeux en ligne, la licence Curaçao a un ensemble de réglementations à respecter et lutte contre le blanchiment d’argent.
Si vous voulez retirer votre argent, il faudra passer par la procédure de vérification de votre profil (KYC).
En 2018, le gouvernement du Curaçao a confié au Curaçao Gaming Control Board (GCB) la régulation du secteur des jeux en ligne. Une seule licence couvre l’ensemble des domaines des jeux d’argent : paris sportifs, loteries, casinos.
La licence Curaçao permet de jouer dans la plupart des pays européens. Elle jouit d’une réputation acquise dans les paiements en cryptomonnaie comme certains casinos que vous connaissez : Stake Casino.
Les points clés de la licence Curaçao :
- Licence historique et reconnue, d’une grande qualité
- Démarches simplifiées et coût abordable pour les nouveaux casinos
- Vérification technique quant à la protection des données et à l’équité des jeux
- Audit financier sur les fonds et les transactions
- Très prisée en Amérique latine, en Asie et en Afrique
Malta Gaming Authority (MGA)
La MGA a été créée en 2001 sous le nom « Lottery and Gaming Authority ». Elle est bien connue en Europe et est responsable de la délivrance de la licence de jeu de Malte pour les jeux en ligne et terrestres sur l’île.
Elle a quatre types de licences pour l’ensemble des jeux d’argent, les promoteurs et opérateurs qui encouragent les jeux à Malte, la gestion et l’hébergement d’opérateurs. La MGA est bien réglementée, elle a des règles strictes et elle est réputée pour protéger les joueurs et éviter toutes fraudes.
Après cette petite présentation, quelle que soit la licence, il faut toujours faire preuve de prudence, de vigilance avant de s’engager avec n’importe quel opérateur.
En cliquant sur le logo de la licence en bas de page de votre casino en ligne, vous pouvez avoir les informations sur la licence de l’opérateur. C’est toujours pratique pour vous assurer de l’endroit où vous mettez les pieds et éviter les sites frauduleux.
Les points clés de la MGA :
- Un des organismes les plus réputés dans l’industrie et des licences difficiles d’accès
- Différentes licences selon le secteur et donc une meilleure expertise
- Analyse stricte des ressources financières, de la structure et de ses responsables
- Vérifie que le casino dispose d’une stratégie financière
- Chaque jeu doit être accompagné de règles détaillées
- Synonyme de fiabilité, sécurité et pratiques éthiques
- Audits réguliers
Antigua
La licence d’Antigua-et-Barbuda est reconnue mondialement pour son professionnalisme et son sérieux. Les casinos en ligne qui souhaitent l’obtenir doivent montrer patte blanche et se plier à des règles strictes en matière de transparence financière, de lutte contre le blanchiment d’argent et de protection des joueurs et de leurs données.
Ce petit État des Caraïbes a été un pionnier dans la régulation de ce secteur en offrant un cadre légal strict et encadré.
En 2008, elle a notamment été jugée comme pleinement légitime par le gouvernement britannique qui est réputé pour son intransigeance en matière de jeu d’argent.
En 2007 déjà, l’OMC soutient cette juridiction dans un procès contre les USA renforçant ainsi sa position et sa réputation.
Le tarif pour l’obtention de cette licence est non négligeable puisqu’il faudra débourser 70 000$, puis payer 3% de taxes sur leurs revenus.
Les points clés de la licence d’Antigua :
- Procédure d’obtention coûteuse, mais complète et rassurante pour les joueurs
- Vérification des comptes de la société
- Lutte active contre le blanchiment d’argent
- Une légitimité et une crédibilité mondiale
- Contrôles réguliers et rigoureux
Kahnawake
La licence Kahnawake est délivrée par la Kahnawake Gaming Commission, depuis 1996. Cette dernière tire son nom de sa localisation puisqu’elle est située dans une réserve indigène au Canada. Elle a su asseoir son expérience au fil des ans et a même été épaulé en 2007 par la cour supérieure du Québec.
Elle propose une certification qui cible avant tout le marché nord-américain et peut gérer des conflits entre les joueurs et les casinos.
De nombreuses exigences sont requises par les casinos pour l’obtenir :
- Protéger les joueurs et assurer la confidentialité de leurs données
- Responsabiliser les joueurs avec notamment la possibilité de s’auto-exclure ou de configurer des limites
- Fournir des jeux équitables
- Respecter les normes contre le blanchiment d’argent
- Garder une trace de toutes les transactions et données
- Maintenir leur conformité pour valider les audits réguliers
- S’acquitter de trois taxes, respectivement de 5 000$, 15 000$ et 10 000$.
Nous tenons tout de même à attirer l’attention de nos lecteurs sur le fait que cette licence est très largement répandue. Cela peut expliquer qu’elle est parfois critiquée quant à sa qualité.
L’ile de Man
L’ile de Man est une petite île située entre l’Irlande et l’Angleterre très connue dans l’univers des casinos en ligne pour sa licence sérieuse.
Après avoir émis leur souhait d’être auditées, les plateformes sont soumises à de longs examens rigoureux. Et le moins que l’on puisse dire, c’est que les procédures sont rodées puisqu’elles évoluent depuis 1962.
Des experts analysent alors minutieusement plusieurs aspects, de la sécurité à la technique en passant par la finance. Nous avons identifié les éléments qui permettent de décrire au mieux cette certification :
- Réputation mondiale pour son sérieux et sa fiabilité
- Procédure stricte en matière de sécurité, de protection des joueurs et de prévention du blanchiment d’argent
- Analyse complète sur plusieurs semaines
- Couvertures de nouvelles technologies comme les cryptomonnaies
- Accessible mondialement
Au-delà de tous ces aspects, il faudra payer 35 000£ puis une taxe équivalente à 1,5% du chiffre d’affaires pour obtenir ce Graal.
Gibraltar
Gibraltar est un territoire britannique d’outre-mer situé à la pointe Sud de l’Espagne. Ce lopin de terre a su se faire un nom dans le monde du jeu en ligne puisque la GRA, pour Gibraltar Regulatory Authority, délivre sa licence aux casinos les plus sûrs seulement.
Sa présence assure que vous avez affaire à une plateforme ayant validé un audit strict réglementant de nombreux points :
- Enquête approfondie des responsables et des collaborateurs concernant leurs identités et leurs antécédents auprès des administrations d’État et financières
- Suivi des rapports financiers et validation de la solvabilité
- Protection des joueurs et de leurs données, même en cas de faillite
- Prouver et vérifier l’origine des fonds afin de lutter contre le blanchiment
Il faudra donc répondre à ces critères pour obtenir cette licence prestigieuse et reconnue.
La certification coûte 35 000£, puis est taxée à un taux très faible de 0,15% sur les premiers 100 000$. La taxe passe ensuite à 1%, ce qui fait de Gibraltar une localisation très compétitive au niveau des impôts.
C’est quoi une licence ?
Une licence est une certification officielle délivrée par un organisme de régulation national ou international.
Elles jouent un rôle essentiel dans l’industrie des casinos terrestres et en ligne puisqu’elles garantissent le respect de normes strictes en ce qui concerne :
- La protection des joueurs et de leurs données
- La sécurisation des transactions financières
- L’équité des jeux
- La lutte contre le blanchiment d’argent
Les critères ainsi que le niveau d’exigence diffèrent selon les organismes. Les autorités les plus exigeantes effectueront des contrôles réguliers afin de vérifier que les standards demeurent respectés.
Les licences permettent-elles de savoir si le casino est safe ?
Les licences sont un excellent indicateur de la fiabilité et de la sécurité d’un casino en ligne. Les autorités les plus réputés comme la Malta Gaming Authority ou la UK Gambling Commission imposent des normes strictes en terme de sécurité.
Pour les licences les plus qualitatives, plusieurs aspects essentiels sont minutieusement audités :
- La protection des informations personnelles et des données de paiements
- Des jeux équitables, validés par des organismes tiers
- Des systèmes anti-blanchiment
- Des protocoles de paiement chiffrés et sécurisés
Nous attirons cependant votre attention sur le fait que toutes les licences ne se valent pas et que leur seule présence n’est pas suffisante. Nous vous conseillons donc de toujours vérifier les points suivants avant de déposer votre argent sur une nouvelle plateforme :
- La réputation du casino
- Les avis des joueurs
- Les conditions générales
La prudence est toujours de mise dans cet univers, alors prenez votre temps pour examiner la licence et les différents aspects d’un site.
Un casino qui s’avère pas fiable peut-il perdre sa licence ?
Oui, cela est tout à fait possible ! Un casino qui ne respecte pas les réglementations encourt des sanctions conséquentes, dont le retrait de sa licence.
Les autorités responsables surveillent les plateformes de jeux qu’ils ont auparavant régulé et n’hésiteront pas à révoquer la précieuse accréditation, notamment si :
- Une fraude est constatée et avérée
- Les règles anti-blanchiment ne sont pas respectées
- Les jeux sont manipulés
- Les joueurs ne sont pas suffisamment protégés
- Des transactions financières sont suspectes
- Il n’existe pas de mécanisme pour le jeu responsable
Même si un retrait peut s’avérer extrême, la priorité est de protéger les joueurs, et cela est parfois nécessaire.
Comment les casinos en ligne obtiennent leurs licences ?
Pour obtenir leurs licences, les casinos en ligne doivent prouver leur bonne foi à travers un processus complexe et rigoureux.
Tout d’abord, il faudra établir une demande et constituer un dossier avec :
- L’identité des responsables
- Les documents concernant l’entreprise
- L’origine des fonds
- La preuve de la solvabilité
Un capital minimum est généralement exigé et vérifié tout comme la présence de garantie bancaire en cas de problème. Un maximum de transparence est attendu de la part des casinos.
Suite à cela, un audit sera mené pendant plusieurs semaines par l’autorité de régulation. La plupart des secteurs seront passés au crible :
- Logiciels de jeux et systèmes RNG
- Méthodes de paiement
- Protocoles et mécanismes de sécurité
- Normes antifraudes
Mais ce n’est pas tout puisqu’une grande partie des contrôles concerne tout ce qui touche à l’éthique. Les casiers judiciaires ou encore les pratiques commerciales seront vérifiés à ce moment-là.
Ce n’est qu’une fois tous ces aspects validés que l’accord final peut être donné, ou non, car même si les casinos se préparent au mieux, cela n’est pas automatique.
